Philanthropie
On trouve environ 260 000 fondations et 1 300 000 associations actives dans le monde.
La philanthropie est en plein essor. Son étude reflète un engagement croissant du privé dans la recherche de solutions à des problèmes du domaine public. Elle permet de donner du sens à votre patrimoine.
La philanthropie est devenue petit à petit une « classe d’actifs » à part entière. Le montant total annuel de la générosité des français s’élève à 7,5 Md€, soit le budget annuel du ministère de la justice. Elle provient en majorité (61%) des particuliers, mais le mécénat d’entreprise en génère 39%.
2251, c’est le nombre total de fondations en France en 2018. 1391 sont des fondations abritées, dont environ 60% sont abritées à la Fondation de France.
Les fondations abritées sont de plus en plus nombreuses et sont, de nature, plus simple d’utilisation. Dégagées de toutes charges administratives, juridiques et comptables par une fondation abritante, elles permettent de vous consacrer pleinement au cœur de votre projet.
Vous souhaitez mettre en place des actions à caractère philanthropique ?
Les associations et les fondations peuvent être créées selon différents modèles et par l’apport de ressources de natures différentes : dons, legs et abondements pluriannuels indexés sur le chiffre d’affaires d’une entreprise.
Vous disposez de différents véhicules :
- Une association loi 1901 peut faire appel à votre générosité. Suivant son statut et son objet, elle a la possibilité de recevoir des dons. Et ce, peu importe la nature de ces derniers (dons en numéraire, en nature, etc.).
- Les fondations : Fondation reconnue d’utilité publique (FRUP), Fondation abritée (FA) (ou Fondation sous égide, sous l’égide d’une FRUP), Fondation d’entreprise (FE).
- Fonds de dotation (FDD).
La loi du 1er août 2003 a permis une évolution encourageante du mécénat et un renforcement des relations entre les associations et les entreprises. En effet, les entreprises peuvent déduire de l’impôt sur les sociétés une partie des dons qu’elles effectuent à des œuvres d’intérêt général.
Les avantages fiscaux attachés à la réalisation de dons par les contribuables français, personnes physiques ou morales, ont un réel caractère incitatif pour les donateurs. Ces avantages fiscaux dépendent du type de don et de bénéficiaires :
- Réduction de votre IR ;
- Réduction de votre IFI ;
- Réduction de votre IS ;
- Abattement au titre des droits de succession.
Pas à pas, nous définissons avec vous les contours de votre projet afin d’en choisir la gouvernance et la structure juridique et financière.
Nous pouvons également vous assister lors de vos discussions avec votre notaire pour la rédaction des dispositions philanthropiques de votre testament.
La Compagnie Financière de l’Opéra soutient en particulier et ce depuis plusieurs années la Fondation des Apprentis d’Auteuil.
Créée en 1866 par l’abbé Louis Roussel, c’est une œuvre sociale qui se consacre à l’accueil, la formation et l’aide à l’insertion des jeunes en difficulté de toutes origines.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la page : https://www.apprentis-auteuil.org/
De nombreuses solutions existent. Elles appellent toutes une véritable réflexion et un accompagnement étroit pour une efficacité optimale et non forcément fiscale.
La Compagnie Financière de l’Opéra vous aide à choisir une solution adaptée qui correspond le mieux à vos valeurs, vos objectifs ou vos moyens, tout en assurant le suivi des procédures.
Chaque homme a le devoir de donner au monde au moins l’équivalent de ce que le monde lui a donné.
Albert Einstein
FOND DE DOTATION ET MÉCÉNAT
L’émergence du fond de dotation a largement contribué à l’essor du mécénat. Plus simple et plus rapide à mettre en œuvre, cet outil philanthropique a su séduire une nouvelle génération de mécènes.
Aujourd’hui on dénombre près de 2 500 fonds de dotation en France.
En 2019, le mécénat a été au cœur de la polémique lors de l’incendie de Notre-Dame de Paris. De grands groupes français ont souhaité contribuer à la reconstruction de ce monument.
Le mécénat vient donc épauler, voire remplacer l’Etat dans ses missions jusqu’alors dites « régaliennes ». Notre-Dame de Paris en est le parfait exemple. La cathédrale est la propriété de l’Etat depuis la loi de séparation des Eglises et de l’Etat en 1905, elle appartient ainsi au domaine public. Le mécénat vient ainsi aider l’Etat dans ses opérations de rénovation, fort coûteuses.
Enfin, pour que ce mécénat se développe, il est nécessaire que la structure juridique soit adaptée à cette nouvelle formule. Plus simple et rapide, c’est la création du fonds de dotation qui a ainsi permis le développement de ce « mécénat nouvelle génération ». D’ailleurs, les chiffres parlent d’eux-mêmes : en 2011, on comptait 852 fonds de dotation. Six ans plus tard, en 2017, on en dénombre 2 494.
